Révision de la définition du e-commerce par l’OCDE

L’e-commerce évolue, et l’OCDE ajuste sa définition pour mieux refléter les pratiques numériques actuelles. Une révision qui éclaire les enjeux de mesure et de classification des transactions digitales.

La révision 2025 de la définition de l’e-commerce par l’OCDE réaffirme les principes fondamentaux de la définition de 2009, notamment le principe selon lequel l’e-commerce est défini par la méthode de commande plutôt que par le mode de paiement ou de livraison.

Elle renforce aussi les concepts fondamentaux d’automatisation et de distance en abordant explicitement les modèles économiques émergents et les nouveaux types de transaction numériques. Selon la définition revisitée, “une transaction de commerce électronique est la vente ou l’achat de biens ou de services effectuée via des réseaux informatiques, selon des méthodes spécifiquement conçues pour recevoir ou passer des commandes.

Les biens ou services sont commandés par ces méthodes, mais le paiement et la livraison finale des biens ou services ne doivent pas nécessairement être effectués en ligne. Une transaction de commerce électronique peut avoir lieu entre des entreprises, des ménages, des individus, des gouvernements ou d’autres organisations publiques ou privées.” Sont inclus dans le cadre d’interprétation : les commandes passées via des pages web, des applications, des extranets et l’Echange des Données Informatisé (EDI).

Les lignes directrices mises à jour précisent également l’inclusion des transactions structurées sur les plateformes de médias sociaux, des commandes assistées par intelligence artificielle et d’autres méthodes d’achat numérique automatisées, alignant les pratiques de mesure sur les principes régissant l’e-commerce. En sont exclus : les commandes passées par appels téléphoniques, télécopies, dispositifs sur site, ainsi que les messages saisis manuellement (y compris les courriels).

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